MENTIONS LEGALES

I.  POLITIQUE DE CONFIDENTIALITÉ –

Conditions générales Beauport le pays de la canne (télécharger le fichier pdf)

Politique de confidentialité (télécharger le fichier pdf)

Cette politique de confidentialité décrit comment Beauport le pays de la canne protège votre vie privée lorsque vous utilisez le site Web situé à www.beauportlepaysdelacanne.com et le service « Yes we kann’ – Devenez citoyen de la canne ».

S’il vous plaît lisez attentivement la présente politique. En accédant ou en utilisant le service, vous acceptez d’être lié par les termes et conditions décrites ci-dessous et tous les termes et conditions intégrés par renvoi. Si vous n’êtes pas d’accord avec tous les termes et conditions ci-dessous, vous ne pouvez pas utiliser le service.

Cette politique de confidentialité s’applique aux renseignements (y compris les renseignements personnels) recueillis par le Service. Aux fins de la présente politique de confidentialité, «renseignements personnels» désigne les informations qui vous identifient personnellement, soit seul ou en combinaison avec d’autres informations à notre disposition. Les renseignements personnels ne comprennent pas les informations « regroupées », c’est-à-dire celles que nous recueillons via l’utilisation du Service ou d’un groupe ou d’une catégorie de services ou d’utilisateurs, à partir desquels les identités individuelles ou d’autres renseignements personnels ont été supprimées. Cette politique de confidentialité ne limite en rien notre collecte et l’utilisation de l’information globale, et nous pouvons partager des données globales sur nos utilisateurs avec des tiers à des fins diverses. Cette politique de confidentialité fait partie et est incorporée dans les termes et conditions d’utilisation.

 

Article 1. Comment est recueillie l’information et qu’en faisons-nous ?

Les renseignements personnels peuvent être recueillis de plusieurs façons. Nous pouvons collecter certaines informations que vous nous fournissez volontairement, qui peuvent contenir des renseignements personnels. Par exemple, nous pouvons recueillir votre nom, votre adresse e-mail, nom d’utilisateur, des informations de réseau social et d’autres informations que vous nous fournissez lorsque vous vous inscrivez, que mettez en place un compte, que vous nous contactez par e-mail ou utilisez nos services. Nous pouvons également obtenir des informations auprès d’autres entreprises et combiner cela avec des informations que nous recueillons sur le Service. Lorsque vous visitez le site, certaines informations peuvent être automatiquement collectées. Par exemple, il est normal pour votre navigateur Web de nous envoyer automatiquement des informations à chaque site Web que vous visitez, y compris le nôtre. Cette information comprend le protocole Internet de votre ordinateur («IP»), les temps d’accès, le type de navigateur et la langue, et les adresses de sites Web. Nous pouvons également collecter des informations sur le système d’exploitation de votre ordinateur et des informations au sujet de votre utilisation et les activités effectuées sur le site.

 

Article 2. Cookies – Nous pouvons automatiquement collecter certaines informations grâce à l’utilisation des « cookies ». Les cookies sont de petits fichiers de données qui sont stockés sur votre disque dur, par un site Web. Entre autres choses, l’utilisation de cookies nous aide à améliorer le site et votre expérience sur le site. Nous utilisons des cookies pour voir quelles rubriques et caractéristiques du site sont les plus populaires, pour compter le nombre d’ordinateurs qui accèdent au site, pour personnaliser votre expérience et nous souvenir de vos préférences. Si votre navigateur est configuré pour ne pas accepter les cookies ou si vous refusez un cookie, vous pouvez ne pas être en mesure d’accéder à certaines fonctions ou services du Site.

 

Article 3. Balises Web – Les balises Web sont des images électroniques qui peuvent être utilisées sur le site ou dans nos courriels. Une balise Web peut être utilisée sur nos pages Web pour collecter des informations, déposer des cookies, comptabiliser les visites, compiler des statistiques sur l’utilisation et l’efficacité des campagnes et dans nos e-mails pour savoir si un e-mail a été ouvert et a suscité une action.

 

Article 4. Stockage de l’information et transfert de données

La plupart des informations que nous collectons sont conservées par nous sur nos serveurs. Si vous utilisez le service depuis un pays autre que le pays dans lequel notre serveurs Web est situé (actuellement la France) les diverses communications se traduiront nécessairement par le transfert de l’information à travers les frontières internationales. En visitant le site et en communiquant électroniquement avec nous, vous consentez expressément au traitement et au transfert de vos données comme indiqué dans cette politique de confidentialité.

 

Article 5. Comment nous utilisons vos renseignements personnels

Nous utilisons les informations recueillies par le Service : pour communiquer avec vous ou des tiers ; pour traiter vos demandes ; pour améliorer le service ; pour personnaliser les services et/ou produits que nous vous fournissons ; pour effectuer des analyses marketing, et pour d’autres objectifs liés à notre activité.

 

Article 6. Avec qui nous partageons vos renseignements personnels

Les renseignements personnels recueillis par le Service peuvent être partagés avec les entreprises et les organisations qui offrent des services en notre nom (par exemple, les entreprises qui assurent la gestion de données ou autres services de soutien pour nous (comme le stockage de données et les services Web d’hébergement)). En outre, nous pouvons divulguer les renseignements personnels que nous recueillons par l’intermédiaire du service lorsque nous, en toute bonne foi, croyons que la divulgation est appropriée afin : de se conformer à la législation applicable (ou une ordonnance du tribunal ou une citation à comparaître) ; de prévenir ou d’enquêter sur un éventuel crime, comme la fraude ou le vol d’identité ; de faire respecter les Conditions d’utilisation ou d’autres accords qui régissent votre utilisation du Service et / ou nos services ; de protéger nos droits, notre propriété ou notre sécurité, celle de nos utilisateurs ou d’autres, ou protéger vos intérêts vitaux. Les renseignements personnels transmis au Service ou recueillis par nous, sont nos biens et feront partie de nos fichiers. Vos informations personnelles et autres données recueillies par nous peuvent être transférées à une autre société qui a acquis notre stock ou les actifs, par exemple, à la suite d’une vente, fusion, réorganisation, dissolution ou liquidation. Si un tel transfert se produit, l’utilisation de la société absorbante de vos renseignements personnels sera toujours soumise à cette Politique de confidentialité.

 

Article 7. Modification de vos informations – abonnement / désabonnement

Nous respectons votre droit de choisir la façon dont nous recueillons, utilisons et divulguons vos renseignements personnels. Vous pouvez mettre à jour ou modifier vos informations ou modifier vos préférences de confidentialité à tout moment en nous écrivant à contact@lepaysdelacanne.com ou, dans certains cas, via le Service. Vous pouvez vous désabonner des communications promotionnelles, y compris de nos e-mails promotionnels, en nous envoyant un courriel à contact@lepaysdelacanne.com.

 

Article 8. Sécurité de vos informations personnelles

Nous prenons des mesures de sécurité raisonnables pour protéger vos renseignements personnels (y compris, la prévention de la perte, l’abus, accès non autorisé, divulgation, altération et la destruction de vos renseignements personnels). Soyez conscient, toutefois, que malgré nos efforts, aucune mesure de sécurité n’est impénétrable. Si vous utilisez un mot de passe sur le Service, vous êtes responsable de le garder confidentiel. Ne le partager pas avec une autre personne. Si vous croyez que votre mot de passe a été mal utilisé, merci de nous en aviser immédiatement.

 

Article 9. Modifications de cette politique de confidentialité

Nous pouvons changer cette politique de confidentialité de temps à autre. Si nous apportons des changements à cette Politique de confidentialité, nous changerons la « Dernière date de mise à jour » ci-dessus. Nous vous encourageons à consulter cette politique de confidentialité lorsque vous visitez le Service afin de comprendre comment vos informations personnelles sont utilisées.

 

II. TERMES ET CONDITIONS GÉNÉRALES DE PARTICIPATION AU SERVICE « YES WE KANN’ – DEVENEZ CITOYEN DE LA CANNE »

 

S’il vous plaît lisez attentivement ces termes et conditions de participation. En accédant ou en utilisant le service Yes we kann’ – Devenez citoyen de la canne, y compris le site web www.beauportlepaysdelacanne.com vous acceptez d’être lié par les présentes conditions et toutes les politiques et lignes directrices incorporées ici par référence.

Si vous n’êtes pas d’accord avec tous les termes et conditions prévues, nous vous déconseillons d’utiliser ce service. En cas de réclamation, nous nous déchargeons de toute responsabilité. De même si vous ne vous conformez pas aux termes et conditions prévues, nous nous réservons le droit de vous exclure du site.

 

 Article 1 : Objet

Yes we Kann’ est un mouvement viral infinitaire, où Beauport le pays de la canne mobilise sa communauté afin de réaliser des actions d’utilité « cannière ».

 

 Article 2 : Conditions de participation

Chaque participant garantit :

Etre âgé de plus de 13 ans

Que toutes les informations du compte qui ont été communiquées sont véridiques, exactes et complètes.

Maintenir la sécurité de son mot de passe.

Assumer l’entière responsabilité de toutes les activités qui se produisent sous son nom d’utilisateur.

Toute infraction ou violation présumée de l’une des conditions ci-dessus peut entraîner la résiliation immédiate ou la suspension du compte de l’utilisateur.

 

 Article 3 : Modalité de participation

Pour participer aux défis, l’internaute devra s’inscrire en se créant un compte utilisateur.

Une même personne ne peut participer plusieurs fois au même défi.

Toute inscription incomplète, inexacte ou fantaisiste ne sera pas prise en compte.

Beauport le pays de la canne se réserve le droit de procéder à toutes vérifications pour la bonne application du présent article.

 

 Article 4 : Déroulement des défis

Les internautes s’inscrivent et participent à des défis.

Chaque fois qu’un internaute participe à un défi, il gagne 1 trophée Ti Kann’.

Chaque fois qu’un défi est réalisé dans sa globalité, le participant gagne 1 trophée Flèch Kann’. Celui qui comptabilise le plus de trophées Ti Kann’ et Flèch Kann’ dans le mois est sacré Roi de la Kann’.

Certains défis peuvent donner lieu à des gratifications en nature : Dotations, entrées gratuites, etc…La décision de faire remporter des dotations reste à l’appréciation de l’organisateur.

 

 Article 5 : Politique de confidentialité

Veuillez vous référer à notre Politique de confidentialité pour plus d’informations sur nos pratiques de confidentialité. Votre utilisation du Service signifie que vous avez pris connaissance et accepté la Politique de confidentialité.

 

 Article 6 : Politique sur le contenu

Beauport le pays de la canne respecte les droits des participants et n’a pas vocation à censurer le contenu produit sur le site. Néanmoins nous nous réservons le droit d’examiner, d’approuver, de modifier voire supprimer du contenu dans le cas ou il ne serait pas approprié.

Beauport le pays de la canne a établi les règles énoncées ci-dessous à l’égard de contenu. Veuillez noter que ces règles ne peuvent être exécutées que par Beauport le pays de la canne à sa seule discrétion. La décision prise par Beauport le pays de la canne de ne pas prendre des mesures pour faire appliquer ces règles dans un cas particulier ne sera pas considérée comme une renonciation de tout droit de le faire dans le futur ou dans d’autres situations.

En utilisant le Site et / ou le Service, vous reconnaissez et acceptez que :

  • Tout le contenu que vous avez posté ou transmis via le Site, est votre seule responsabilité.
  • En aucun cas, Beauport le pays de la canne ne peut être tenu responsable de quelque manière de la perte ou dommage de contenu de quelque nature que ce soit résultant de l’utilisation de tout contenu affiché, envoyé par courriel ou autrement mis à disposition via le Site et / ou le Module.
  • Vous ne pouvez pas télécharger, publier afficher, distribuer ou disséminer tout contenu qui est considéré comme pornographique et / ou obscène.
  • Vous ne pouvez pas télécharger, publier, afficher, distribuer ou disséminer tout contenu incitant à la haine envers des groupes, fondé sur la race ou l’origine ethnique, la religion, le handicap, le sexe, l’âge et / ou l’orientation sexuelle.
  • Vous ne pouvez pas télécharger, publier, afficher, distribuer ou disséminer tout contenu qui usurpe l’identité ou est destiné à usurper l’identité d’autres d’une manière qui est destiné à induire en erreur.
  • Vous ne pouvez pas télécharger, publier, afficher, distribuer ou disséminer tout contenu qui est protégé par les lois de propriété intellectuelle (ou par les droits de la vie privée et / ou de publicité) à moins que vous ne possédiez ou contrôliez les droits afférents ou ayez reçu tous les consentements nécessaires.
  • Vous ne pouvez pas télécharger, publier, afficher, distribuer ou diffuser toute information non autorisée privée, confidentielle et personnelle sur les autres.
  • Vous ne pouvez pas télécharger, publier, afficher, distribuer ou disséminer tout contenu qui est utilisé à des fins illégales ou pour la promotion d’activités dangereuses et illégales.

Afin de coopérer avec les demandes légitimes gouvernementales, les assignations ou ordonnances d’un tribunal, pour protéger nos systèmes et les utilisateurs, ou pour assurer l’intégrité et le fonctionnement du service, notre entreprise et nos systèmes, nous pouvons accéder et de divulguer toute information que nous jugeons nécessaire ou appropriée, y compris, mais sans s’y limiter, les adresses IP et les informations de trafic, l’historique d’utilisation, et le contenu affiché. Notre droit de divulguer une telle information se substituera à toutes les modalités de la Politique de confidentialité.

 

 Article 7 : Données personnelles

Il est rappelé que pour utiliser le service, les utilisateurs doivent nécessairement fournir certaines informations personnelles les concernant (nom, prénom, adresse …). Ces informations sont enregistrées et sauvegardées dans un fichier informatique et sont nécessaires à la prise en compte de leur participation, à l’attribution et à l’acheminement des dotations éventuelles. Ces informations sont destinées à Beauport le pays de la canne.

En application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, les utilisateurs disposent des droits d’accès, de rectification et de suppression des données les concernant. Pour exercer ces droits, les utilisateurs devront envoyer un courrier à l’adresse suivante :

BEAUPORT Pays de la Canne
Ancienne usine de Beauport
97117 Port-Louis, Guadeloupe
Adresse E-Mail : contact@lepaysdelacanne.com

 

 Article 8 : Limitation de responsabilité

En aucun cas : Beauport le pays de la canne ne sera tenu responsable par vous ou un tiers de dommages spéciaux, indirects, accessoires, exemplaires ou indirects de quelque nature que ce soit provenant du ou en relation avec le site et les services inclus.

Beauport le pays de la canne ne saurait être tenue responsable dans les cas où le gagnant ne pourrait être joint pour une raison indépendante de sa volonté.

Beauport le pays de la canne ne peut être tenue responsable si, pour des raisons de forces majeures indépendantes de sa volonté, le présent service était partiellement ou totalement modifié, ou supprimé.

 Article 9 : Interruption

Nonobstant toute clause contraire dans les présentes Conditions, nous nous réservons le droit, sans préavis, sans responsabilité envers vous et à notre seule discrétion, de mettre fin à l’un de vos droits en vertu de ces conditions (y compris, mais sans s’y limiter, votre droit d’utiliser le Service) et de bloquer ou d’empêcher votre accès et l’utilisation du service pour toute ou sans raison.

 

 Article 10 : Avis et procédure de réclamation pour violation du droit d’auteur

Si vous croyez que quelque chose sur le service porte atteinte au droit d’auteur dont vous possédez le contrôle, vous pouvez déposer une notification d’une telle violation à l’adresse suivante :

BEAUPORT Pays de la Canne
Ancienne usine de Beauport
97117 Port-Louis, Guadeloupe
Adresse E-Mail : contact@lepaysdelacanne.com

 

Pour être efficace, la notification doit être une communication écrite qui comprend les éléments suivants :

  • Une signature physique ou électronique d’une personne autorisée à agir au nom du propriétaire d’un droit exclusif qui est prétendument violé ;
  • Identification de l’œuvre protégée affirmée avoir été violée, ou, si plusieurs œuvres protégées sur un seul site en ligne sont couvertes par une seule notification, une liste représentative de ces œuvres sur ce site ;
  • L’identification du matériel qui est prétendu faire l’objet d’activités illicites et qui doit être enlevé ou dont l’accès doit être désactivé, et des renseignements raisonnablement suffisants pour nous permettre de localiser le matériel ;
  • Des informations raisonnablement suffisantes pour nous permettre de contacter la partie plaignante, comme une adresse, numéro de téléphone et, le cas échéant, une adresse électronique à laquelle la partie plaignante peut être contactée ;
  • Une déclaration prouvant sur la bonne foi de la partie plaignante que l’utilisation du matériel de la manière reprochée n’est pas autorisée par le propriétaire du droit d’auteur, son agent ou la loi ;
  • Une déclaration indiquant que l’information contenue dans la notification est exacte, et sous peine de parjure, que la partie plaignante est autorisée à agir au nom du propriétaire d’un droit exclusif qui est prétendument violé.

 

Beauport le pays de la canne a adopté une politique de mettre fin, dans des circonstances appropriées et à sa seule discrétion, aux comptes dont les titulaires sont réputés être des récidivistes. Beauport le pays de la canne peut également, à sa seule discrétion, limiter l’accès au Service et / ou de résilier les comptes des utilisateurs qui enfreignent les droits de propriété intellectuelle d’autrui, que ce soit ou non une récidive.

 

 Article 11 : Rapports

Si vous croyez qu’il y a une violation de ces Conditions et que vous souhaitez nous le signaler, merci de nous écrie à contact@lepaysdelacanne.com. Tous les rapports de violations que vous nous soumettez, y compris votre identité, ne peuvent être gardés confidentiels. En réponse à votre rapport, nous pouvons prendre des mesures en conformité avec les présentes Conditions ou d’autres accords applicables entre nous et le présumé contrevenant à ces conditions, et pouvons chercher d’autres recours disponibles dans toutes les lois locales, étatiques, fédérales ou internationales, règlements, règles , les commandes et les autres exigences, maintenant ou plus tard en effet. Cependant, nous n’avons aucune obligation de répondre à tous les rapports que nous recevons. Merci de tenir compte du fait qu’une une réponse personnelle aux rapports que vous nous soumettez ne peut pas toujours être possible.

 

 Article 12 : Mises à jour des conditions d’utilisation

Nous nous réservons le droit de changer ou de modifier les dispositions des présentes Conditions et toutes les politiques ou lignes directrices régissant votre utilisation du Service, à tout moment à notre seule discrétion et sans responsabilité envers vous. De tels changements ou modifications seront en vigueur immédiatement après la publication des révisions sur le Service. Votre utilisation continue du Service après l’affichage de tels changements ou modifications constitue votre acceptation de celle-ci. Par conséquent, vous devez fréquemment consulter les présentes Conditions et toutes les politiques ou lignes directrices applicables sur le site afin de comprendre les termes et conditions applicables à votre utilisation du Service. Si vous n’acceptez pas les changements ou modifications à ces conditions ou à des politiques ou directives applicables, votre seul recours est de cesser d’utiliser le Service.





Yes We Kann’ est un peu plus que le site internet d’un lieu de visite : Beauport Pays de la Canne. C’est un lieu de rencontre et de partage pour tous les amoureux de la Canne